Alain Blanc


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Blanc (Alain, Louis, Pierre)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Alain Blanc
professeur des universités
Objet:
Grammaire
MENH1500645A(source BOEN)
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Blanc
professeur des universités
Objet:
Grammaire
MENH1400521A(source BOEN)
désignation
23 Octobre 201423/10/2014
De: Blanc Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223166S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Alain Blanc
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
23 juillet 2012
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2013-06-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025838873(source JORF)
admission
10 Mai 201210/05/2012
De: Alain Blanc
chef de division au rectorat de l'académie de Dijon
Objet:
de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des adjoints techniques des établissements d'enseignement
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des adjoints techniques des établissements d'enseignement
date_debut="2011-11-15"
suppleant
MENH1100537A(source BOEN)
charge
08 Décembre 201108/12/2011
De: Alain BLANC
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
JORFTEXT000020756643(source JORF)
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Blanc (Alain)
maire de Moulinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
conseil_administration
JORFTEXT000019080322(source JORF)
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Blanc Alain
neurologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2006-11-01"
JORFTEXT000000647532(source JORF)
inscription
16 Mai 200716/05/2007
De: Alain Blanc
centre hospitalier de Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
suppleant
JORFTEXT000000451543(source JORF)
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Blanc (Alain)
maire de Moulinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
conseil_administration
JORFTEXT000000629657(source JORF)
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Blanc (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
19e section : Sociologie, démographie
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000784801(source JORF)
nomination
03 Avril 200303/04/2003
De: Blanc (Alain, Daniel, Emilien)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Blanc (Alain)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Blanc (Alain)
université Grenoble-II
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 19 Sociologie, démographie
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000726414(source JORF)
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Alain Blanc
magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:M. Bernheim
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000738588(source JORF)
nomination
20 Octobre 199520/10/1995
De: Alain Blanc
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000554367(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199502/06/1995
De: Blanc (Alain, Louis, Pierre)
sous-directeur à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanc (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Génie civil et urbanisme
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000341220(source JORF)
diplome
05 Septembre 199305/09/1993
De: Alain Blanc
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Alain Blanc
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000178985(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Blanc (Alain)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000726158(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Blanc (Alain)
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
JORFTEXT000000540265(source JORF)
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Alain Blanc
magistrat à l'administration centrale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000176329(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 199210/05/1992
De: Alain Blanc
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000172293(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199106/06/1991
De: Blanc (Alain)
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1991 (magistrature)
318 inscrits
Déjà inscrits en 1990 et réinscrits en 1991: 166
JORFTEXT000000533750(source JORF)
inscription
01 Janvier 199101/01/1991
De: Alain Blanc
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions du directeur de l'administration pénitentiaire, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000343732(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 199004/11/1990
De: Alain Blanc
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000717292(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Blanc (Alain)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-16"
JORFTEXT000000715645(source JORF)
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Alain Blanc
premier juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidents
Remplace:
Mme Brussilowsky-Cellier
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Blanc (Alain)
Objet:
pour l'année 1990 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
JORFTEXT000000167438(source JORF)
promotion
09 Juin 199009/06/1990
De: Alain Blanc
Objet:
au cours de l'année universitaire 1989-1990
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
8e section
Langues et littératures anciennes
grammaire comparée, université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Grammaire comparée"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000524523(source JORF)
nomination
26 Janvier 199026/01/1990
De: Blanc (Alain)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits: 14
Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10
JORFTEXT000000526117(source JORF)
inscription
02 Janvier 199002/01/1990
De: Blanc
premier juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
372 inscrits
Nouveaux inscrits: 195
JORFTEXT000000526117(source JORF)
inscription
02 Janvier 199002/01/1990
De: Blanc (Alain)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
372 inscrits
Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177
JORFTEXT000000526117(source JORF)
inscription
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.